05 Décembre 2008    
 

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Groupes de sociétés 2005-2006

De : Collectif Francis Lefebvre
Editeur : Francis Lefebvre
 
Pour vous aider dans vos recherches et vos prises de décisions, voici le Mémento Groupes de sociétés 2005/2006. En un seul ouvrage, il réunit toutes les règles qui concernent les groupes. Fruit du travail approfondi de spécialistes qui ont recherché, dépouillé, analysé et synthétisé la jurisprudence et l'ensemble des lois, décrets et décisions administratives, ce Mémento présente successivement : les règles du droit des sociétés qui intéressent les groupes : modalités de constitution du groupe, situation des dirigeants et des associés, relations entre sociétés du groupe et les tiers ? les règles en matière de fiscalité des groupes : régime d'imposition des sociétés membres, intégrées ou non, situation des dirigeants et associés, incidence des opérations de restructuration. Une très large place est faite à la fiscalité internationale. les règles en matière de droit du travail :les incidences de l'appartenance à un groupe sur les relations individuelles et collectives de travail, l'épargne salariale, les licenciements et les restructurations au sein des groupes. Des aides pratiques sous forme de modèles d'actes et de schémas types fréquemment utilisés par les groupes vous sont proposés en annexe. A jour au 15 octobre 2004 ; il met à votre disposition des informations fiables qui tiennent compte de tous les textes parus et applicables à cette date.
 

Pour aller plus loin

Pages : 1224

Date de publication : Décembre 2004

ISBN : 2-85115-604-7

Prix * : 120€

Prix Amazon * : 114€

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