Valorisation cession de propriété intellectuelle

posté le 30-11-2009

Bonjour

Je conseille un infogérant qui doit valoriser financièrement la cession de la propriété intellectuelle à son client principal

Selon le contrat initial en effet, le client n'est pas propriétaire, et n'a pas d'exclusivité sur ces sources. aucune évaluation de la réversibilité n'a été faite.
Quels sont les indicateurs à prendre en compte / métriques pour cette valorisation ?
Avez vous du cadre juridique et légal à m'indiquer, des références de cas similaires ? merci d'avance !

Valorisation cession de propriété intellectuelle

posté le 29-01-2010

La valorisation d'un logiciel peut dépendre de plusieurs facteurs qui dépendent de son contexte d'utilisation est-il ou non commercialisé, génère-til un chiffre d'affaire régulier, ou est-il au contraire réservé au bénéfice interne d'une seule société ... ?

Dans ce dernier cas, sa valorisation se limite en général au coûts de développements financés par le client.

Vous pouvez sur ce sujet  utilement consulter l'ouvrage de P. Breese et A. Kayser sur l'évauation des droits de propriété industrielle publié chez Eyrolles.