IAS 14 - Information sectorielle : ventilation des achats
IAS 14 impose la ventilation des actifs par unité génératrice de cash. De fait, il faudra répartir les matériels et logiciels, parfois achetés et facturés globalement, en fonction de leurs unités réelles d'utilisation.
Des systèmes de gestion analytiques et/ou de gestion de parc sont désormais nécessaires. Les prestations complémentaires des offres de financement permettent souvent ce traitement.
IAS 16 - Immobilisations corporelles
Aujourd'hui, le système d'amortissement fiscal actuel et la valeur nette comptable d'un système sont souvent très éloignés de sa réalité économique.
Avec IAS, partisan de la "fair value", l'amortissement est fonction d'une valeur réelle estimée du bien.
IAS 17 - Contrats de location, crédit-bail
En France, la nature juridique de l'opération entraîne l'inscription des matériels loués au bilan de l'organisme financier qui reste propriétaire.
Dans les systèmes anglo-saxons, fondés sur la réalité économique, ce matériel est inscrit au bilan de l'entreprise.
IAS s'inspire de celà et les différents types de financement, spécialement le crédit-bail et la location financière sont désormais considérés autrement.
IAS fait la différence entre :
- location financement (capital lease ou finance lease) : le bien loué est immobilisé,
- location opérationnelle (operating lease) : déconsolidation, les coûts sont passés en charges.
IAS 38 - Immobilisations incorporelles
Aujourd'hui les logiciels sont affectés généralement en frais. Avec IAS, le droit d'usage (licence) est revu sur la durée d'utilité.
Valeur résiduelle
L’IAS 16 modifie la définition de la valeur résiduelle, en introduisant la prise en compte obligatoire d’une valeur de marché. Cette information ne sera donc plus calculée comptablement, mais demandée vraisemblablement au DSI, système par système, en fonction de l'âge et de la valeur sur le marché.
